Europe des communes a organisé mardi 12 mars 2024, un webinaire sur les instruments financiers développés par l’Union européenne et par les intermédiaires financiers, avec :
- Pierre Loaëc, Chef de la représentation régionale de la Commission en France,
- Sophie Barbier, Directrice du département Europe, Caisse des dépôts, Banque des Territoires
- Marc Rovigo, Directeur général du Syndicat Mixte des Transports en commun du Territoire de Belfort,
- Stephane Dechristé, Relations Secteur Public France, Banque européenne d’Investissement.
Si l’on évoque souvent les subventions (par les fonds structurels et les programmes thématiques) lorsque l’on pense au soutien de l’UE, il existe d’autres moyens d’aide pour financer les projets de communes.
Ce sont ces instruments financiers que nos intervenants sont venus présenter lors de ce webinaire.
Ces instruments financiers incluent entre autres :
- Des prêts,
- Des investissements en capital,
- Des garanties, ainsi que,
- De l’assistance technique.
Ces instruments permettent d’apporter des solutions alternatives au besoin massif d’investissement.
Au-delà d’une simple subvention ou d’un co-financement, les prêts, les garanties et l’assistance technique permettent de financer et d’accompagner les projets.
Les aides proposées par la Banque des Territoires s’appliquent très bien aux projets de taille moyenne (moins de 12,5 M€) et à des projets de petite taille (moins de 100k €) et sur des thématiques diversifiées.
Avec la stratégie du “blending” (utilisation de financements publics comme levier pour mobiliser les investissements du secteur privé et ainsi débloquer des financements supplémentaires), les porteurs de projets sont en mesure d’obtenir en apports financiers jusqu’à trois fois le montant de subventions obtenu.
Pour des projets plus conséquents, il est également possible de faire appel à la BEI.
Si vous désirez plus d’informations sur le sujet, le replay du webinaire est disponible :
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